Merci
Crédits et licences
Boussole IA repose sur des logiciels libres et sur le travail des institutions qui publient leurs textes. Versions et licences ci-dessous : celles de la version en ligne.
Police de caractères
Atkinson Hyperlegible Next, créée par le Braille Institute of America pour rester lisible par les personnes malvoyantes. Licence OFL-1.1 (SIL Open Font License), version 5.3.0, hébergée sur le site.
Pictogrammes, illustrations et sons
Les pictogrammes, le logo et les schémas sont dessinés pour le site. Les illustrations des parcours et des modules sont générées par IA, en local, avec le modèle open source Z-Image-Turbo du laboratoire Tongyi (Alibaba), publié avec ses poids sous licence Apache 2.0. Elles sont ensuite choisies par l’auteur : voir Comment ce site est fabriqué. Les sons sont produits par votre navigateur au moment de les jouer : aucun fichier audio.
Dans le site
Ces bibliothèques sont envoyées à votre navigateur.
- svelte 5.57.1activités interactivesMIT
- nanostores 1.5.4état partagé entre les composantsMIT
- zod 4.6.7contrôle des réglages et des fichiers importésMIT
- idb 8.0.3progression enregistrée dans le navigateurISC
- canvas-confetti 1.9.4confettis des changements de niveauISC
- pagefind 1.5.2moteur de recherche du siteMIT
Pour le fabriquer
Ces outils transforment les sources en pages ; ils ne sont pas envoyés tels quels.
- astro 7.4.12génération des pagesMIT
- @astrojs/svelte 9.1.6intégration de SvelteMIT
- @astrojs/mdx 8.0.2pages et leçons en MDXMIT
- @astrojs/markdown-satteri 0.4.2traitement du texte des leçonsMIT
- @astrojs/sitemap 3.7.4plan du siteMIT
- tailwindcss 4.3.3mise en formeMIT
- typescript 6.0.3typage du codeApache-2.0
Pour le vérifier
Ces outils testent le site avant chaque publication.
- vitest 5.0.3tests unitairesMIT
- @playwright/test 1.63.0tests de bout en boutApache-2.0
- @axe-core/playwright 4.13.0contrôles d’accessibilitéMPL-2.0
- eslint 10.15.0relecture du codeMIT
- prettier 3.9.9présentation du codeMIT
Sources citées
Les 144 sources de la base de connaissance citées dans le site, avec leur date de consultation. Les sources secondaires sont signalées : elles seront remplacées par une source primaire dès que possible.
Sources primaires (132)
- ImageNet Classification with Deep Convolutional Neural Networks (NIPS 2012)Advances in Neural Information Processing Systems 25, consultée le 25 septembre 2026
- A Proposal for the Dartmouth Summer Research Project on Artificial Intelligence (31/08/1955)AI Magazine, consultée le 24 septembre 2026
- Catalogue des produits et services qualifiés (mis à jour le 15/09/2026)ANSSI, consultée le 24 septembre 2026
- Directive NIS 2 et Référentiel Cyber France (ReCyF)ANSSI, consultée le 24 septembre 2026
- Recommandations de sécurité pour un système d’IA générative (ANSSI-PA-102)ANSSI, consultée le 24 septembre 2026
- API et conservation des données (rétention zéro, fonctions éligibles)Anthropic, consultée le 1 octobre 2026
- Combien de temps conservez-vous les données de mon organisation ?Anthropic, consultée le 1 octobre 2026
- Conservation des données pour les modèles couvertsAnthropic, consultée le 1 octobre 2026
- Glossaire de la documentation (tokens, température, fenêtre de contexte, RAG)Anthropic, consultée le 25 septembre 2026
- Introducing the Model Context Protocol (25/11/2024)Anthropic, consultée le 25 septembre 2026
- Tarifs de l’API ClaudeAnthropic, consultée le 2 octobre 2026
- Attention Is All You Need (juin 2017)arXiv, consultée le 24 septembre 2026
- Conférence des présidents, relevé de conclusions de la réunion du mardi 6 octobre 2026Assemblée nationale, consultée le 10 octobre 2026
- Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (« Résilience »)Assemblée nationale, consultée le 10 octobre 2026
- Comment demander une subvention ?associations.gouv.fr, consultée le 4 octobre 2026
- Le contrat d’engagement républicain (CER), guide pratique (février 2023)associations.gouv.fr (direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative ; direction des libertés publiques et des affaires juridiques), consultée le 4 octobre 2026
- Rule-Based Expert Systems: The MYCIN Experiments of the Stanford Heuristic Programming Project (1984)Bruce G. Buchanan et Edward H. Shortliffe (Addison-Wesley), consultée le 25 septembre 2026
- Moffatt v. Air Canada, 2024 BCCRT 149 (14 février 2024), motifs de la décisionCivil Resolution Tribunal de Colombie-Britannique (texte de la décision, copie hébergée par un tiers ; CanLII répond 403), consultée le 4 octobre 2026
- Accompagnement des professionnels, le programme de travail de la CNIL pour 2026CNIL, consultée le 24 septembre 2026
- Adresser une plainteCNIL, consultée le 2 octobre 2026
- Conformité RGPD, information des personnes et transparence (informations minimales à fournir)CNIL, consultée le 4 octobre 2026
- Fichier des membres, bénévoles et donateurs d’associations, que faire ?CNIL, consultée le 2 octobre 2026
- Guide de sensibilisation au RGPD pour les associations (10/11/2021)CNIL, consultée le 2 octobre 2026
- Hypertrucage (deepfake) : comment se protéger et signaler les contenus illicites ? (mise à jour le 03/02/2026)CNIL, consultée le 3 octobre 2026
- La géolocalisation des véhicules des salariésCNIL, consultée le 1 octobre 2026
- Les fiches pratiques IA (développement de systèmes d’IA)CNIL, consultée le 24 septembre 2026
- Les questions-réponses de la CNIL sur l’utilisation d’un système d’IA générativeCNIL, consultée le 24 septembre 2026
- Recommandation 4 : rechercher le consentement d’un parent pour les mineurs de moins de 15 ans (09/06/2021)CNIL, consultée le 3 octobre 2026
- Utiliser l’IA générative dans les TPE et PMECNIL, consultée le 24 septembre 2026
- AI Act, le cadre réglementaire de l’IA (niveaux de risque et exemples)Commission européenne, consultée le 26 septembre 2026
- Data Act explainedCommission européenne, consultée le 1 octobre 2026
- AI Act, article 99 (sanctions), dont le paragraphe 6 sur les PME et les jeunes poussesCommission européenne, AI Act Service Desk, consultée le 3 octobre 2026
- Décision n° 2026-1210 QPC du 25 juin 2026, Société Orange SA (cumul de poursuites et de sanctions en matière de prospection directe)Conseil constitutionnel, consultée le 3 octobre 2026
- Le CNB adopte un guide sur la déontologie et l’intelligence artificielleConseil national des barreaux, consultée le 1 octobre 2026
- Rapport de mission relatif au statut des productions de l’intelligence artificielle (présenté à la séance plénière du 9 juillet 2026)Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, ministère de la Culture, consultée le 4 octobre 2026
- Hameçonnage (phishing) : où signaler un SMS, un courriel ou un site (fiche réflexe)Cybermalveillance.gouv.fr, consultée le 2 octobre 2026
- La fraude au faux ordre de virement (fiche réflexe)Cybermalveillance.gouv.fr, consultée le 26 septembre 2026
- Que faire en cas de fraude au faux conseiller bancaire ? (fiche réflexe)Cybermalveillance.gouv.fr, consultée le 3 octobre 2026
- Licence du dépôt AnythingLLM (MIT)Dépôt officiel sur GitHub, consultée le 4 octobre 2026
- Licence du dépôt llama.cpp (MIT)Dépôt officiel sur GitHub, consultée le 4 octobre 2026
- Licence du dépôt Ollama (MIT)Dépôt officiel sur GitHub, consultée le 4 octobre 2026
- Licence du dépôt PaddleOCR (Apache 2.0)Dépôt officiel sur GitHub, consultée le 4 octobre 2026
- Licence du dépôt Tesseract OCR (Apache 2.0)Dépôt officiel sur GitHub, consultée le 4 octobre 2026
- Annonce du RGAA 5 (02/03/2026)DesignGouv, DINUM, consultée le 24 septembre 2026
- Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA)DINUM, consultée le 24 septembre 2026
- Le procès-verbal des séances des assemblées délibérantes (fiche de la DGCL, juin 2022)Direction générale des collectivités locales, consultée le 11 octobre 2026
- Facturation électronique, fiche 1 « Que va-t-il se passer pour mon entreprise en matière de facturation ? » (mise à jour juin 2026)Direction générale des finances publiques (impots.gouv.fr), consultée le 4 octobre 2026
- Facturation électronique, guide pratique de démarrage au 1er septembre 2026Direction générale des finances publiques (impots.gouv.fr), consultée le 4 octobre 2026
- Je découvre la facturation électroniqueDirection générale des finances publiques (impots.gouv.fr), consultée le 4 octobre 2026
- Adopter le cloud pour son administration (doctrine « cloud au centre » et circulaire du 31 mai 2023)Direction interministérielle du numérique (numerique.gouv.fr), consultée le 3 octobre 2026
- Criminals Use Generative Artificial Intelligence to Facilitate Financial Fraud (avis du 03/12/2024)FBI, Internet Crime Complaint Center (IC3), consultée le 3 octobre 2026
- Exploring Large Language Models to generate Easy to Read content (8 octobre 2024)Frontiers in Computer Science, Universidad Carlos III de Madrid, consultée le 4 octobre 2026
- Avis de sécurité llama.cpp, dépassement d’entier dans l’analyseur GGUF (CVE-2025-53630)ggml-org (llama.cpp), consultée le 2 octobre 2026
- NotebookLM is now Gemini Notebook (16/07/2026)Google, consultée le 24 septembre 2026
- Premières clefs d’usage de l’IA générative en santéHaute Autorité de santé, consultée le 1 octobre 2026
- safetensors, format de stockage des poids qui n’exécute pas de code au chargementHugging Face, consultée le 24 septembre 2026
- Deep Blue (histoire d’IBM)IBM, consultée le 25 septembre 2026
- European Logo (conditions d’utilisation du logo européen facile à lire)Inclusion Europe, consultée le 4 octobre 2026
- Directive (UE) 2019/882 relative aux exigences en matière d’accessibilitéJournal officiel de l’Union européenne, consultée le 24 septembre 2026
- Règlement (UE) 2016/679 (RGPD)Journal officiel de l’Union européenne, consultée le 24 septembre 2026
- Règlement (UE) 2023/2854 (Data Act)Journal officiel de l’Union européenne, consultée le 24 septembre 2026
- Règlement (UE) 2024/1689 sur l’intelligence artificielle (AI Act)Journal officiel de l’Union européenne, consultée le 24 septembre 2026
- Règlement (UE) 2026/1744 du 8 juillet 2026 (« omnibus IA »), modifiant l’AI ActJournal officiel de l’Union européenne, consultée le 24 septembre 2026
- Why Language Models Hallucinate (septembre 2025)Kalai, Nachum, Vempala et Zhang (arXiv), consultée le 25 septembre 2026
- 18 U.S.C. § 2713 (Cloud Act)Legal Information Institute, Cornell Law School, consultée le 24 septembre 2026
- 50 U.S.C. § 1881a (FISA, section 702)Legal Information Institute, Cornell Law School, consultée le 24 septembre 2026
- Arrêté du 19 juin 2026 fixant les modalités relatives au carnet de parcours et de compétences (article 2, langage accessible, FALC ou CAA)Légifrance, consultée le 4 octobre 2026
- Arrêté du 24 janvier 2017 relatif à la publicité des prix des prestations de dépannage, de réparation et d’entretien dans le secteur du bâtimentLégifrance, consultée le 1 octobre 2026
- Code civil, article 9 (respect de la vie privée)Légifrance, consultée le 26 septembre 2026
- Code de la consommation, article L111-1 (information précontractuelle)Légifrance, consultée le 2 octobre 2026
- Code de la consommation, article L121-2 (pratiques commerciales trompeuses)Légifrance, consultée le 26 septembre 2026
- Code de la consommation, article L121-4 (pratiques commerciales réputées trompeuses, dont les faux avis)Légifrance, consultée le 2 octobre 2026
- Code de la consommation, article L212-1 (clauses abusives)Légifrance, consultée le 3 octobre 2026
- Code de la consommation, articles L122-19 à L122-21 (mention « fait maison »)Légifrance, consultée le 4 octobre 2026
- Code de la consommation, articles R412-12 à R412-16 (allergènes dans les denrées non préemballées)Légifrance, consultée le 1 octobre 2026
- Code de la propriété intellectuelle, article L122-5-3 (fouille de textes et de données)Légifrance, consultée le 24 septembre 2026
- Code de la santé publique, article L1110-4 (secret des informations)Légifrance, consultée le 1 octobre 2026
- Code de la santé publique, article L1111-8 (hébergement de données de santé)Légifrance, consultée le 1 octobre 2026
- Code des postes et des communications électroniques, article L34-5 (prospection par courriel)Légifrance, consultée le 26 septembre 2026
- Code des relations entre le public et l’administration, article D312-1-4 (seuil de 50 agents de l’article L312-1-3)Légifrance, consultée le 3 octobre 2026
- Code des relations entre le public et l’administration, article L311-3-1Légifrance, consultée le 24 septembre 2026
- Code des relations entre le public et l’administration, article L312-1-3Légifrance, consultée le 24 septembre 2026
- Code du travail, article L1221-8 (information du candidat sur les méthodes d’aide au recrutement)Légifrance, consultée le 5 octobre 2026
- Code du travail, article L1221-9 (collecte d’informations sur un candidat)Légifrance, consultée le 5 octobre 2026
- Code du travail, article L1222-4 (information du salarié sur un dispositif de collecte)Légifrance, consultée le 4 octobre 2026
- Code du travail, article L2312-38 (méthodes de recrutement, contrôle de l’activité)Légifrance, consultée le 24 septembre 2026
- Code du travail, article L2312-8 (consultation du CSE)Légifrance, consultée le 24 septembre 2026
- Code général des collectivités territoriales, article L2121-11 (délai de convocation dans les communes de moins de 3 500 habitants)Légifrance, consultée le 4 octobre 2026
- Code général des collectivités territoriales, article L2121-12 (convocation et note explicative de synthèse)Légifrance, consultée le 4 octobre 2026
- Code général des collectivités territoriales, article L2121-15 (secrétaire de séance et procès-verbal)Légifrance, consultée le 11 octobre 2026
- Code pénal, article 226-13 (révélation d’une information secrète)Légifrance, consultée le 1 octobre 2026
- Décret n° 2001-495 du 6 juin 2001, article 1 (convention au-delà de 23 000 euros par an)Légifrance, consultée le 4 octobre 2026
- Décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 approuvant le contrat d’engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d’un agrément de l’ÉtatLégifrance, consultée le 4 octobre 2026
- Décret n° 2023-1296 du 28 décembre 2023 relatif au code de déontologie des commissaires de justiceLégifrance, consultée le 1 octobre 2026
- Décret n° 2023-1297 du 28 décembre 2023 relatif au code de déontologie des notairesLégifrance, consultée le 1 octobre 2026
- Décret n° 2026-691 du 27 juillet 2026 portant modification du code de déontologie médicale (article R4127-13-1)Légifrance, consultée le 1 octobre 2026
- Loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971, article 66-5 (secret professionnel de l’avocat)Légifrance, consultée le 1 octobre 2026
- Dicte, transcription et comptes rendus de réunionLivdeo, consultée le 24 septembre 2026
- Le développement de l’agriculture numérique en FranceMinistère de l’Agriculture, consultée le 1 octobre 2026
- Les arnaques utilisant l’intelligence artificielle (fiche pratique, mise à jour le 11/02/2026)Ministère de l’Intérieur (Ma Sécurité), consultée le 3 octobre 2026
- THESEE : plainte en ligne pour les arnaques sur internetMinistère de l’Intérieur (Ma Sécurité), consultée le 3 octobre 2026
- compar:IA, le comparateur d’IA conversationnellesMinistère de la Culture et DINUM, consultée le 24 septembre 2026
- Puis-je activer la rétention zéro (ZDR) ?Mistral AI, consultée le 1 octobre 2026
- Tarifs de Mistral AI (Le Chat et API)Mistral AI, consultée le 2 octobre 2026
- MCP rejoint l’Agentic AI Foundation (09/12/2025)Model Context Protocol, consultée le 24 septembre 2026
- FAQ de la licence n8n (Sustainable Use License)n8n, consultée le 24 septembre 2026
- Lettre à la Commission européenne sur les transferts de données UE–États-Unis (30/06/2026)noyb, consultée le 24 septembre 2026
- Référentiel général d’écoconception de services numériques (RGESN), version 2024Numérique écoresponsable (numerique.gouv.fr), consultée le 3 octobre 2026
- Pourvoi Latombe contre la Commission, affaire C-703/25 P (JO C/2025/6610)Office des publications de l’Union européenne, consultée le 24 septembre 2026
- Licence du dépôt Open WebUIOpen WebUI, consultée le 24 septembre 2026
- Contrôles de données de l’API OpenAI (conservation, rétention zéro)OpenAI, consultée le 1 octobre 2026
- Introducing ChatGPT (30/11/2022)OpenAI, consultée le 24 septembre 2026
- GPT-4 Technical Report (mars 2023)OpenAI (arXiv), consultée le 25 septembre 2026
- Rétention zéro et routage (OpenRouter)OpenRouter, consultée le 1 octobre 2026
- AI Endpoints, fonctions, capacités et limitesOVHcloud, consultée le 1 octobre 2026
- OWASP Top 10 pour les applications agentiquesOWASP GenAI Security Project, consultée le 24 septembre 2026
- OWASP Top 10 pour les applications LLM et d’IA générative, version 2026OWASP GenAI Security Project, consultée le 24 septembre 2026
- OWASP Top 10 pour les applications LLM, version 2025, LLM01 « Prompt Injection »OWASP GenAI Security Project, consultée le 11 octobre 2026
- Projet de loi d’adaptation au droit de l’Union européenne (DDADUE), dossier législatifSénat, consultée le 2 octobre 2026
- Proposition de loi sur la présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’IASénat, consultée le 24 septembre 2026
- Achat à distance : informations avant le contrat et droit de rétractation (fiche F10483)Service-Public.gouv.fr, consultée le 3 octobre 2026
- Changements dans l’administration d’une association (fiche F34797)Service-Public.gouv.fr, consultée le 3 octobre 2026
- Comment se fixe l’ordre du jour de l’assemblée générale d’une association ? (fiche F21573)Service-Public.gouv.fr, consultée le 3 octobre 2026
- Comment signaler un contenu illégal publié sur internet ? (fiche F31979)Service-Public.gouv.fr, consultée le 2 octobre 2026
- Devis obligatoire, activités concernées (fiche F31144, vérifiée le 09/09/2022 par Service-Public)Service-Public.gouv.fr, consultée le 1 octobre 2026
- Résiliation d’un contrat de services à reconduction tacite (fiche F33991)Service-Public.gouv.fr, consultée le 3 octobre 2026
- Une association doit-elle faire une déclaration après chaque assemblée générale ? (fiche F34728)Service-Public.gouv.fr, consultée le 3 octobre 2026
- Mata v. Avianca, Inc., 22-cv-1461 (S.D.N.Y., 22 juin 2023), opinion et ordonnance de sanctionsTribunal fédéral du district sud de New York (texte de la décision, copie hébergée par UC Berkeley Law), consultée le 3 octobre 2026
- Licence du dépôt Ultralytics YOLO (AGPL-3.0)Ultralytics, consultée le 24 septembre 2026
- Comment fonctionne Cap’FALCUnapei (falc.unapei.org), consultée le 4 octobre 2026
- Les règles du FALCUnapei (falc.unapei.org), consultée le 4 octobre 2026
- L’information pour tous : règles européennes pour une information facile à lire et à comprendre (2009)Unapei, avec le soutien d’Inclusion Europe et de la Commission européenne, consultée le 4 octobre 2026
Sources secondaires (12)
- L’intelligence artificielle en éducation, cadre d’usage (page de l’académie de Rennes, qui cite le document du ministère de juin 2025)Académie de Rennes (relais ; le document du ministère répond 403 aux outils automatiques), consultée le 4 octobre 2026
- Meilleurs modèles pour Ollama (comparatif)BenchLM, consultée le 24 septembre 2026
- Section 702 of the Foreign Intelligence Surveillance Act (FISA), 2026 resource pageBrennan Center for Justice, consultée le 10 octobre 2026
- EU cyber reforms proposed, including an overhauled Cybersecurity Act (février 2026)Clifford Chance, consultée le 24 septembre 2026
- Cloud Temple remporte l’accord-cadre CANUT (communiqué de l’éditeur)Cloud Temple, consultée le 24 septembre 2026
- L’IA suspendue, le juge exige la consultation du CSE avant tout déploiementCMS Francis Lefebvre, consultée le 24 septembre 2026
- Victory! 702 Has ExpiredElectronic Frontier Foundation, consultée le 24 septembre 2026
- L’intelligence artificielle générative à l’épreuve du prétoire (commentaire)Lexbase, consultée le 2 octobre 2026
- IA en éducation, ce que prévoit le cadre d’usage pour la communauté éducative (19/06/2025)Localtis, Banque des Territoires, consultée le 4 octobre 2026
- Top 5 local LLM tools and models (comparatif)Pinggy, consultée le 24 septembre 2026
- Digital Omnibus, GDPR negotiations at the Council (septembre 2026)Privacy Next, consultée le 24 septembre 2026
- Court allows Trump to fire FTC commissioner and overturns major restraint on presidential powerSCOTUSblog, consultée le 24 septembre 2026
Dernière mise à jour : 25 septembre 2026.